COMMISSION DE RECOURS AMIABLE
ET DES AFFAIRES SOCIALES
TITULAIRES |
SUPPLEANTS |
| Véra FEYDER |
Sandro AGENOR |
| Louise DOUTRELIGNE |
Jean-François PREVAND |
| Louis VELLE |
YOURI |
| Luc BERAUD |
Dominique PROBST |
La Commission de Recours
Amiable ne peut être saisie que par
les adhérents. Elle statue sur tous les litiges
qui peuvent opposer les assurés à
la caisse dans l’application des statuts.
Elle peut remettre totalement ou
partiellement les majorations de retard.
Ses décisions doivent toujours
être conformes aux statuts.
Les Affaires sociales:
La commission gère le fonds social de la
caisse et a vocation à distribuer des secours.
Ceux-ci ne peuvent s’adresser qu’à
des prestataires.
COMMISSION D’INAPTITUDE
TITULAIRES |
SUPPLEANTS |
| YOURI |
Dominique PROBST |
| Edouardo MANET |
Jean-François PREVAND |
| Véra FEYDER |
Jacques FANSTEN |
| Nelly KAPLAN |
Sandro AGENOR |
La commission est assistée
dans cette mission par un médecin expert
qui rend son rapport sur l’état d’inaptitude
des adhérents.
COMMISSION DE CONTROLE
Luc BERAUD |
Dominique
PROBST |
Nelly KAPLAN
|
COMMISSION DES PLACEMENTS
Jacques FANSTEN
|
YOURI |
J-F PREVAND |
| Louis VELLE |
La commission suit l’évolution
des placements financiers en liaison avec le Directeur
et l’agent comptable, la politique des placements
et en particulier les allocations.
